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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société Industrielle de Transports Automobiles - SITA
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L'ECOLOGIE ACTIVE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ECOLOGIE ACTIVE
Société Industrielle de Transports Automobiles - SITA - (SA)

Numéro de dépôt :
1565486
Date de dépôt :
15/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/12/1999
L\'ECOLOGIE ACTIVE de Société Industrielle de Transports Automobiles - SITA

Présentation de la marque L'ECOLOGIE ACTIVE

Déposée le 15 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) Société Industrielle de Transports Automobiles - SITA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ECOLOGIE ACTIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Industrielle de Transports Automobiles - SITA domicilié(e) 7 rue de Logelbach, 75017 PARIS - France.

La marque L'ECOLOGIE ACTIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1565486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 39 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ECOLOGIE ACTIVE est expirée depuis le 15 décembre 1999.

Société Industrielle de Transports Automobiles - SITA a également déposé les autres marques suivantes : LES PROFESSIONNELS DE LA PROPRETE


Société Industrielle de Transports Automobiles - SITA - (SA) - 7 rue de Logelbach, 75017 PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-21

Conteneurs métalliques pour transport en Vrac transbordables.Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Bennes basculantes, matériel de transport, camions automobiles, véhicules remorques.Collectes et enlèvement d'ordures ménagères, service de transport par véhicules automobiles et camionage, lavage de véhicules, magasinage et entreposage de marchandises. Traitement des ordures ménagères

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.